Organisation caritative

Un organisme de bienfaisance (aussi connu comme un organisme de bienfaisance) est une organisation de bienfaisance fins seulement. Fiducies, fondations, associations non constituées en société et dans certaines juridictions des types spécifiques d'entreprises, peuvent être établies dans un but charitable ou peuvent acquérir cette fin après l'établissement. Organismes de bienfaisance sont tous les organismes sans but lucratif , cependant, tous les organismes sans but non lucratif sont des organismes de bienfaisance. Les organisations qui ne sont que partiellement réservées à des fins de bienfaisance sont parfois considérés comme, ou traités comme des organismes de bienfaisance, en fonction des réglementations spécifiques à un territoire donné. Certains organismes de bienfaisance peuvent être établis par les entreprises dans le cadre de la planification et des stratégies fiscales.

Impact

Dans de nombreux pays, le secteur de la charité se développe rapidement. Organismes de bienfaisance prennent souvent plus de services qui étaient auparavant assurés par l'État, tels que les services de santé ou des soins aux personnes âgées, lorsque l'État cesse de remplir ces responsabilités sociales traditionnelles. Dans certains cas, ont commencé à exister Franchises à but non lucratif (organisations caritatives qui créent de nouvelles organisations caritatives).

Surveillance

Organismes de bienfaisance sont normalement soumis à une certaine forme de surveillance d'une autorité nommée par le gouvernement. La plupart des pays exigent l'enregistrement des organismes de bienfaisance, à l'obligation de rendre compte de ses activités (surtout les financiers) pour le gouvernement, habituellement sur une base annuelle.

Supervision peut réduire les possibilités de la fraude de charité et peut être considéré notamment justifiées lorsque les organismes de bienfaisance reçoivent Les exonérations fiscales. Toutefois, la surveillance peut également permettre au gouvernement d'influencer la portée et l'ordre du jour des organismes de bienfaisance.

Aux États-Unis, en raison du principe de séparation de l'Église et de l'État, églises et autres organisations religieuses sont souvent exemptés de cette obligation légale, mais ils sont souvent supervisés par une hiérarchie de l'église.

Origines de common law définitions juridiques

En droit, le concept de l'objectif de «bienfaisance» a un sens qui ne est pas tout à fait la même que dans le langage courant.

En common law juridictions le concept tire lâchement dans la liste méandres des fins de bienfaisance dans la bienfaisance Loi utilise (également connu sous le Statute of Elizabeth) 1601, interprété et élargi dans un corps considérable de jurisprudence. Dans commissaires à des fins spéciales de Income Tax v Pemsel (1891), Lord McNaughten identifié quatre têtes de charité qui pourrait être extraite de la Charitable Uses Loi et qui sont reconnus par la loi des organismes de bienfaisance aujourd'hui: (1) l'allégement de la pauvreté , (2 ) l'avancement de l'éducation , (3) la promotion de la religion , et (4) d'autres fins jugées bénéfiques à la communauté.

Dans un but de tomber dans la quatrième catégorie, les tribunaux vont généralement se référer au préambule de la Loi sur les utilisations de bienfaisance 1601, et de décider par analogie aux fins qui y sont énumérés. Un exemple de cela est le cas de l'Association Freenet régional de Vancouver v Ministre du Revenu national (1996), où l'accès gratuit à Internet a été comparée par analogie à la réparation des routes trouvés dans le préambule de la Charitable Uses Act 1601.

Dans certaines juridictions, la définition de common law a été remplacée par une définition légale, mais sans changer grandement le concept sous-jacent.

Règlement dans les différents pays

Australie

Sous australienne loi, il n'y a pas de système centralisé de la réglementation gouvernementale ou de la reconnaissance des organismes de bienfaisance. La notion de charité touche à plusieurs zones distinctes de la loi; ce est à chaque organisme de décider de ce qui est un organisme de bienfaisance à l'égard des lois qu'il gère. Si une entité est en désaccord avec la décision de l'agence, il peut la contester devant les tribunaux. Il est possible pour une entité d'être reconnu comme un organisme de bienfaisance par certaines agences mais pas d'autres. Par exemple, au début des années 1980, la Scientologie a été reconnue comme un organisme de bienfaisance religieuse par les gouvernements de la plupart des États et Territoires, mais le système d'imposition victorienne refuser la reconnaissance, jusqu'à ce que la Scientologie a contesté avec succès cette décision devant les tribunaux - voir Église de la nouvelle foi pour plus.

Le plus important des lois autour organismes de bienfaisance est l'enregistrement avec le Australian Taxation Office en tant que bénéficiaires de cadeaux déductibles (DGR). Cela se traduit par les personnes étant en mesure de déduire les dons à la charité de leur impôt sur le revenu. Cependant, il ya aussi plusieurs autres domaines où la charité entre en jeu: les États de réglementer la collecte de fonds de bienfaisance, afin d'assurer seuls organismes de bienfaisance de bonne foi s'y engagent; ASIC charges réduites frais pour les entreprises établies dans un but charitable; organismes de bienfaisance peuvent se prévaloir des exceptions à la société de nommage dispositions de la Loi sur les corporations; fiducies à des fins de bienfaisance peuvent échapper à la règle contre la pérennité du droit de la confiance.

La définition de la confiance en Australie est dérivée par la common law anglaise, originaire de la Statut du Charitable Uses Act 1601, et ensuite à travers plusieurs siècles de jurisprudence fondée sur elle. En 2002, le gouvernement fédéral a établi une enquête sur la définition d'un organisme de bienfaisance. Cette enquête a proposé que le gouvernement devrait légiférer une définition d'un organisme de bienfaisance, fondée sur les principes développés par la jurisprudence. Cela se est traduit dans les organismes de bienfaisance Bill 2003. Le projet de loi incorpore un certain nombre de dispositions, telles que les limitations sur les organismes de bienfaisance étant impliqués dans des campagnes politiques, que de nombreux organismes de bienfaisance ont vu comme un départ malvenue de la jurisprudence. Le gouvernement a alors nommé un Conseil de l'enquête de la fiscalité de consulter les organismes de bienfaisance sur le projet de loi. À la suite de nombreuses critiques des organismes de bienfaisance, le gouvernement a décidé d'abandonner le projet de loi.

En conséquence, le gouvernement a ensuite présenté ce qui est devenu le Extension de la loi de bienfaisance Objet 2004. Ce projet de loi n'a pas tenté de codifier la définition d'une fin de bienfaisance; il a simplement cherché à préciser que certaines fins étaient en effet de bienfaisance, dont le statut d'organisme de bienfaisance avait été soumis à des doutes juridiques. Ces objectifs étaient les suivants: la garde d'enfants; des groupes d'entraide; commandes fermés / contemplatives religieuses.

Hong Kong

Le service des impôts de la ville, le Inland Revenue Department, accorde le statut d'exonération fiscale à des institutions caritatives ou des fiducies de caractère public. Les organisations peuvent se appliquer au ministère de la reconnaissance que les institutions ou les fiducies de caractère public de bienfaisance approuvées. Le ministère souligne qu'il ne est pas responsable de l'enregistrement des organismes de bienfaisance.

Actuellement, il ya environ 4400 institutions de bienfaisance et les fiducies enregistrés avec le ministère. Tout groupe engagé dans l'allégement de la pauvreté, l'éducation ou à l'avancement religieux, ou d'autres activités bénéfiques peut demander le statut d'organisme de bienfaisance.

Royaume-Uni

Il y avait plus de 200 000 organismes de bienfaisance enregistrés dans le Royaume-Uni au début de 2005.

• Les organismes de bienfaisance dans 190,000+ Angleterre et au Pays de Galles sont généralement enregistrés auprès de la Charity Commission pour l'Angleterre et le Pays de Galles. La Charity Commission a un registre en ligne les énumérer toutes. Plusieurs organismes de bienfaisance prennent la forme de sociétés à responsabilité limitée et ceux-ci sont également enregistrés avec Companies House. (La raison principale pour utiliser une société est d'obtenir responsabilité limitée pour le fiduciaires). Les principaux changements à la loi de la charité anglaise sont contenues dans le Loi de 2006 sur les organismes de bienfaisance.

• Les 20 000 organismes de bienfaisance ou plus dans l'Ecosse sont enregistrés auprès de la Bureau de l'écossais Charity Regulator (OSCR), qui publient également un registre des organismes de bienfaisance en ligne.

• Les quelque 5000 organismes de bienfaisance en Irlande du Nord sont enregistrés auprès de la Inland Revenue. Il ne existe aucun registre central ou organisme de réglementation pour ces organismes de bienfaisance, mais cette situation est en cours de discussion.

Le traitement fiscal des organismes de bienfaisance et dons de charité

Dans les juridictions de droit commun, les organismes de bienfaisance bénéficient généralement d'exonération fiscale pour leur revenu, et les donateurs bénéficient généralement d'allégements fiscaux pour les dons de charité. Les détails varient, bien sûr, d'un pays à l'autre.

Dans les juridictions de droit civil tous les organismes de bienfaisance ne sont pas exonérés d'impôt. exonération de la taxe ne est pas automatiquement attribuée à un organisme de bienfaisance, chaque organisme de bienfaisance doit se appliquer spécifiquement pour le statut d'exonération fiscale si désiré. L'exonération fiscale peut être attribuée en totalité ou en niveaux de pourcentage pré-classés. Lorsque les organismes de bienfaisance ont été établis par les entreprises dans une stratégie de planification fiscale ou par toute autre raison, les organismes de bienfaisance sont généralement légalement tenus en responsabilité aux sociétés mères.

États Unis

Aux États-Unis, il ya des différences complexes de droit fiscal entre les organismes de bienfaisance privés et publics.

Les dons aux organismes de bienfaisance aux États-Unis sont déductibles fins de l'impôt sur le revenu si l'organisation a le statut d'exemption de la Internal Revenue Service, généralement sous organisme sans but lucratif sec. 501 (c) (3) du code fiscal. Ces organisations déposent une déclaration de revenus à l'aide Formulaire IRS 990, qui est surveillée par des groupes de surveillance comme Charity Navigator pour analyser leurs pratiques commerciales. Toute organisation répondant aux règles de l'article 501 (c) (3) peut être classé un organisme de bienfaisance aux États-Unis, y compris les trusts, fondations et sociétés.

États-Unis droit fiscal permet également fiducies qui ne sont pas admissibles à l'exemption en vertu de 501 (c) (3) pour obtenir d'importants avantages fiscaux se ils sont mis en place avec des dispositions spécifiques. ( ). Ils sont appelés Fiducie résiduaire de bienfaisance (CRT) et Les fiducies de bienfaisance plomb (CLT). Fiducie résiduaire de bienfaisance sont ainsi nommés parce que le reste de l'actif de la fiducie passe à un organisme de bienfaisance désigné à la mort de l'auteur ou un ou plusieurs bénéficiaires. Une déduction fiscale actuelle est donnée pour la partie qui est déterminé à être le montant prévu l'organisme de bienfaisance recevra à l'avenir, qui est appelé le reste. Pendant la durée de vie du principal bénéficiaire, en pourcentage des actifs ou un montant fixe de dollars sont versés à la principale bénéficiaire. Il existe deux principaux types de tubes cathodiques: Bienfaisance Unitrusts de reste (de CRUT), où un pourcentage de l'actif est reçu par le bénéficiaire de la vie, et Bienfaisance Fiducies reste de rente (CRAT), où un montant fixe est reçue chaque année. Organismes de bienfaisance ou d'autres fiduciaires sont également autorisés à mettre en place fiducies qui fonctionnent de manière similaire à tubes cathodiques individuels sauf qu'ils reçoivent des contributions de multiples bailleurs de fonds mis en commun. Cela permet à chaque donateurs avantages similaires comme un individu sans CRT détriment de créer la confiance eux-mêmes. Le plomb Charitable Trust est essentiellement l'inverse d'une fiducie résiduaire de bienfaisance ( ). Sous cette forme, les paiements viagers vont à la charité et le reste retourne au donateur ou à la succession du donateur ou d'autres bénéficiaires. Ainsi, les deux types de CLT sont CLUT et CLATs, qui sont analogues à Cruts et crates.

De même nommés et souvent confondu avec Cruts et crates sont concédant Bénéfices Unitrusts (Grut) et concédant Bénéfices rente Trusts (GRAT) ( ). La différence est que GRUTs et grats ne impliquent pas bénéficiaires de bienfaisance et ne sont donc pas donné la déduction de bienfaisance.

Royaume-Uni

Dans le Royaume-Uni , Gift Aid est un système pour permettre les dons fiscalement efficace par des particuliers et des entreprises aux organismes de bienfaisance du Royaume-Uni. Dans les grandes lignes, Gift Aid permet aux individus qui sont soumis à l'impôt britannique sur le revenu pour compléter un court simple déclaration, qu'ils sont un contribuable britannique. Les dons en argent que le contribuable verse à l'organisme de bienfaisance sont ensuite traités comme étant faite après déduction de l'impôt sur le revenu au taux de base (22% en 2006/7), et l'organisme de bienfaisance peuvent récupérer l'impôt de revenu à taux de base versé sur le don, ajoutant environ 28 pour cent à la valeur du don. Contribuables taux supérieur peuvent également demander une déduction aux fins de l'impôt sur le revenu. Sociétés de bienfaisance sont également exemptés de payer impôt sur les sociétés sur les bénéfices qu'ils font. Organismes de bienfaisance bénéficient également d'un traitement plus favorable pour la valeur ajoutée des fins fiscales ainsi. Par exemple, des matériaux donnés pour les magasins de charité sont classés comme détaxés aux fins de la TVA et des publicités placées par les organismes de bienfaisance sont également détaxés dans de nombreuses circonstances.

Bien que strictement destinés à des dons en espèces, HMRC ont récemment (2006) a permis régimes wherby organismes de bienfaisance peuvent également demander un allégement fiscal sur les biens donnés (par exemple via les boutiques de bienfaisance) à vendre.

Hong Kong

Les organismes de bienfaisance sont exonérés d'impôt quand ils se engagent dans un commerce ou une entreprise dont les bénéfices sont exonérés se ils sont utilisés à des fins de bienfaisance au sein de Hong Kong. En outre, lesdits commerce ou une entreprise doivent exercer effectivement le but exprès de l'organisation ou les personnes effectivement bénéficié poursuivre le travail de l'organisme de bienfaisance.

Un contribuable peut bénéficier d'une déduction de leur impôt sur le revenu égal au montant des contributions caritatives à des organismes caritatifs exonérés d'impôt. Toutefois, le contribuable doit avoir fait de telles contributions qui la valeur cumulée dépasse 100 $. Le contribuable ne peut bénéficier d'une déduction d'un montant qui dépasse 25% de leur revenu total.

Les organismes qui évaluent les organismes de bienfaisance

• American Institute of Philanthropy
• BBB Wise Giving Alliance
• Charity Navigator
• Notes de développement
• GuideStar
• Donner Intelligent